La preuve judiciaire : Mise en contexte en droit civil québécois
ebook ∣ Volume 1
By Charles-Maxime Panaccio
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Ce livre sur la preuve judiciaire porte à la fois sur ses règles juridiques et sur l'analyse des preuves. Il a vocation doctrinale dans la mesure où il expose, explique et évalue les règles de preuve, en particulier celles qui sont appliquées par les tribunaux civils québécois. Il s'intéresse aussi au raisonnement probatoire, et au traitement des questions factuelles dans ce qu'on appelle la « théorie d'une cause », soit les éléments de droit et de fait qui soutiennent une conclusion judiciaire. L'ouvrage aspire également à servir d'outil pédagogique grâce aux questions pour discussion qui accompagnent les décisions jurisprudentielles et autres textes sélectionnés, ainsi qu'aux exemples et exercices d'application qui complètent l'exposé des règles de droit. Il soulève enfin des questions théoriques plus générales sur différents sujets spécifiques et propose des pistes de réforme.