Avis important à propos des documents protégés par droits d'auteur (Copyrights)

Les lois relatives aux droits d'auteur protègent le contenu numérique (« Contenu ») disponible dans ce logiciel et lié aux services d'OverDrive. Les droits d'auteur (Copyrights) dans le Contenu sont détenus par leurs propriétaires respectifs. Le Contenu incorpore la propriété intellectuelle d'une tierce partie et est protégé par la loi.

Vous pouvez utiliser le Contenu à des fins personnelles et non commerciales seulement. Le Contenu et tout autre document protégé par droits d'auteur ne peuvent pas être modifiés, copiés, distribués, partagés, affichés, envoyés par courriel, transmis, vendus ou transférés, acheminés ou utilisés d'une manière contraire aux modalités de l'Accord avec le propriétaire des droits d'auteur ou de ses droits. Il vous est interdit de redistribuer, transmettre, assigner, vendre, diffuser, louer, partager, prêter, modifier, adapter, éditer, accorder une sous-licence ou transférer le Contenu. Il ne vous est accordé aucun droit de synchronisation, d'exécution publique, d'usage à des fins promotionnelles, de vente commerciale, de revente, de reproduction ou de distribution du Contenu.

Pour le Contenu téléchargé à partir d'un service de bibliothèque, à la fin de la période de location, votre licence sur ledit Contenu prend fin et vous ne pouvez plus l'utiliser ou y avoir accès. À la fin de la période de location, vous êtes tenu de supprimer et/ou détruire tous les exemplaires ou toutes les copies du Contenu. Si OverDrive, la bibliothèque ou autres détenteurs des droits déterminent que vous enfreignez l'utilisation permise du Contenu, nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin à votre utilisation ou accès aux services d'OverDrive ou au Contenu.

English Version